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8 résultats
DÉLIBÉRATIONS (8)
Délibération du Conseil Communautaire Séance du 19 octobre 2023
Publié le 09/11/2023
Approbation révision du PLU de Saint-Castin
Délibération D-2023-094
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Conseil Municipal du 6 septembre 2023
Publié le 08/09/2023
Partenariat SELGL contrôle poteau incendiee
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Fin maintenance site Internet APGL
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Mise à disposition salles aux associations locales
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travaux voirie suites intempéries
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Décision modificative budgétaire n°3
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Amortissements subventions d'équipements
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Conseil Municipal du 25 Juillet 2023
Publié le 02/08/2023
par Mairie
Subvention d'équipement SIVU
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Décision modificative budgétaire n°2
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Approbation plan de formation
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Conseil Municipal du 9 juin 2023
Publié le 02/08/2023
par Mairie
Decision modificative budgétaire
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Désignation référent déontologue
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Participation de Maucor aux charges de fonctionnement de l'école
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Subvention d'équipement de Maucor
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Conseil Municipal du 30 mars 2023
Publié le 02/08/2023
par Mairie
Affectation des résultats 2022
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Adhésion APGL patrimoine et Architecture
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Vote des taux de taxes locales
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Vote budget primitif 2023
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Créances admises en non-valeur
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Demande de subvension départementale
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Conseil Municipal du 9 Mars 2023
Publié le 01/08/2023
par Mairie
Tarifs cimetière
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Approbation compte de gestion
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Vote compte administratif
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Autorisation de dépenses investissement
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Reprise sur provision dépréciation
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Conseil Municipal du 24 Janvier 2023
Publié le 01/08/2023
par Mairie
Tarifs location des Salles
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PV Conseil Municipal du 7 Septembre 2022
Publié le 01/08/2023
par Mairie
PV
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Tél. 05.59.33.42.48
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