Résultats de recherche

66 résultat(s):

Règlement de la cantine et de la garderie de l’école  Inscriptions Elles doivent se faire chaque année auprès de la Mairie, le dossier d’inscription doit alors comprendre : - la fiche d’inscription...

Du 8 au 12 janvier 2018 Lundi mardi Jeudi Vendredi Du 15 au 19 janvier 2018 Betteraves / Maïs Bio Velouté de panais Poisson Poulet lundi Haricots verts courgettes Fromage Frangipane Fromage...

2) Les pièces du dossier 1) Les pièces administratives Le PLU en cours d’élaboration En mars 2015, le Conseil municipal a prescrit la révision de son Plan d’Occupation des Sols et sa transformation...

La délivrance d'une autorisation d'urbanisme permet à la commune de vérifier la conformité des travaux par rapport aux règles d'urbanisme. Suivant la nature du projet, il convient de déposer...

Commune de SAINT-CASTIN PLAN LOCAL D’URBANISME 1 – RAPPORT DE PRÉSENTATION Vu pour être annexé à la délibération du Conseil Communautaire en date du ……………………… arrêtant le projet de Plan Local...

Résultats de la recherche : 1 à 5 sur 66

1 2 3 4 5 6 7 8 9 10